Fondé depuis plus de 35 ans déjà, le cabinet Legault Joly Thiffault (LJT Avocats) accompagne les entreprises grâce à ses différents champs d’expertise: du droit des affaires, en passant par le litige et la résolution de conflit, la fiscalité, le droit immobilier au droit de la publicité, du divertissement et de la propriété intellectuelle.
Pionnier en droit de la publicité au Québec, le cabinet compte une équipe d’avocats spécialisés qui savent composer avec les considérations juridiques et les enjeux pratiques de l’industrie de la communication afin de vous permettre de rester concurrentiels sur le marché.
Les initiatives publicitaires sont le fruit de toute une équipe d’esprits créatifs, mais certaines considérations qui devraient demeurer à l’esprit afin que la campagne se déroule sans anicroche sont trop souvent oubliées, et même parfois méconnues. En effet, l’élaboration du concept d’une campagne publicitaire et son déploiement se composent d’une panoplie de facettes qui font bien souvent intervenir de nombreuses considérations juridiques.
Ainsi, au fil du processus, différentes incertitudes peuvent se présenter. Quelles sont les règles à respecter lors du lancement d’un concours publicitaire? Est-ce possible de déployer un concours publicitaire sur Facebook? Peut-on faire de la publicité comportementale en ligne? Nous souhaitons faire affaire avec une personnalité comme porte-parole pour une campagne, avons-nous besoin d’un contrat? Lequel? La publicité comparative, c’est permis? Est-il permis d’utiliser la marque d’un tiers ou une œuvre connue dans une publicité? La loi anti-pourriel interdit-elle toute forme de courriel commercial? Nous avons pris cette photo lors d’un événement, pouvons-nous l’intégrer dans nos publicités?
Là ne sont que quelques exemples de questionnements auxquels la majorité des agences et des annonceurs sont confrontés chaque jour.
L’équipe de LJT en droit de la publicité, du divertissement et propriété intellectuelle est là pour vous conseiller et nos avocats spécialisés aux expertises multiples sont en mesure de vous accompagner dans vos activités publicitaires et promotionnelles afin de couvrir l’ensemble de leurs facettes :
Droit de la publicité et du divertissement
- Campagnes et message publicitaires
- Concours et loteries
- Contrats dans le domaine de la publicité
- Contrats dans le domaine du divertissement
Propriété intellectuelle et technologie
- Droit d’auteur
- Marque de commerce
- Droit à l’image
- Commercialisation de la PI
Relations de travail spécialisées dans les domaines de la publicité et du divertissement
- Représentations devant les tribunaux administratifs spécialisés
- Négociation, application et interprétation de conventions collectives
- Arbitrage de griefs et de différends
Protection des renseignements personnels, vie privée et accès à l’information
Qu’importe le type de campagne, le média de diffusion utilisé, l’auditoire visé ou le produit ou le service annoncé, l’équipe de LJT est en mesure de vous accompagner dans la conception, la production et la mise en œuvre de vos campagnes publicitaires afin de vous conseiller quant à la conformité de celles-ci avec la législation fédérale et provinciale en vigueur. L’étendue de notre intervention est flexible aux besoins de chacun. Par exemple, nous pouvons vous assister tant dans la conception de la campagne, que dans le processus d’approbation de vos initiatives auprès des organismes de préapprobation; nous pouvons analyser les scripts de messages publicitaires, rédiger ou analyser les règlements de votre concours publicitaire, ou simplement vous conseiller sur des questions plus ponctuelles au fur et à mesure qu’elles surviennent. Et en cas de différends, nous sommes bien sûr là pour vous accompagner afin de vous aider à obtenir une solution qui soit au meilleur de vos avantages.
Notre expertise et notre approche font de nous un maillon utile à la chaîne d’élaboration de vos campagnes, afin de vous permettre d’avoir l’œil avisé et l’esprit éclairé et d’ainsi prévenir la survenance de problématiques qui sont parfois bien trop coûteuses pour les agences et les annonceurs, tant d’un point de vue financier que d’image.
Ceci n’est qu’un bref aperçu des services-conseils que l’équipe de LJT peut vous offrir. Au plaisir de vous rencontrer et bon succès dans vos initiatives!
