Music Rights Clearance

Ce que vous devez savoir sur les droits musicaux

par Music Rights Clearance, le 7 juin 2019


Droits d’auteur, copyright, publishing, droits des bandes maîtresses ou Master, il est facile de s’y perdre! Dans l’univers du cinéma ou encore de la publicité, on peut notamment penser aux droits liés à la musique; après tout, la musique vient carrément donner une nouvelle dimension aux images! Mais pas sans avoir été libérée par ses ayants droits… Si de nombreux artistes ont même pu devenir célèbres grâce à l’utilisation d’une de leur chanson dans une publicité, pour utiliser une musique dans une production, il faut d’abord respecter certaines règles du droit d’auteur.

Pour employer une musique sur des images, que ce soit en publicité, dans les jeux vidéos, ou dans un film ou une série, il faut en libérer les droits, notamment:

  • Les droits sur l’œuvre musicale (Publishing)
  • Les droits sur l’enregistrement sonore (Master)


Démêlons l’histoire des « deux côtés »!
Dans l’industrie de la musique, ce sont notamment les publishing rights (que détient un éditeur sur une œuvre musicale) et les master rights (les droits que détient un producteur sur l’enregistrement sonore) qui sont en effet au cœur des considérations.

En fait, il faut savoir qu’une « chanson » se compose en effet d’une œuvre musicale (publishing) et d’un enregistrement sonore (master).

L’œuvre musicale est constituée de paroles ainsi que de la composition de la musique. C’est la partition en quelque sorte. Elle est créée par des auteurs-compositeurs et est la propriété d’éditeurs. Quant à la synchronisation, c’est donc tout simplement un autre mot pour désigner l’utilisation d’une œuvre musicale dans une vidéo; autrement dit, lorsque de la musique se trouve juxtaposée à des images.

L’enregistrement sonore (ou bande maîtresse ou master), est pour sa part un enregistrement constitué d’interprétations d’artistes et de musiciens. Il est la propriété d’un producteur. L’éditeur et le producteur ne sont habituellement pas les mêmes personnes. Il faut savoir aussi que la même œuvre musicale peut faire l’objet de plusieurs enregistrements (exemple : il existe des centaines d’enregistrements de l’œuvre musicale « La Vie en Rose »).

Ainsi, lorsque l’on dit « par côté », on réfère d’une part aux droits du producteur sur l’enregistrement sonore (‘’Master rights’’), et de l’autre, aux droits d’auteur de l’éditeur sur l’œuvre musicale (« Publishing Rights »).

Pour utiliser une « chanson » dans une publicité, il faut donc demander l’autorisation au propriétaire de l’œuvre musicale et conclure avec lui une licence de synchronisation (« Synchronization license »)  et demander l’autorisation au propriétaire de l’enregistrement sonore et conclure avec lui une licence d’utilisation de l’enregistrement (« Master Use license »).

Toutefois, si vous voulez faire un un ré-enregistrement (re-record) de l’œuvre musicale (par exemple : une interprétation particulière de « La Vie en Rose »), on libère alors seulement les droits d’auteur sur l’œuvre musicale (car on ne souhaite pas utiliser un enregistrement pré-existant) et on procède au ré-enregistrement de ladite œuvre!

 


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